- Editor: Defrénois
- ISBN: 2-85623-096-2
- Published: 7 octobre, 2023
Chaque famille se trouve plus tôt ou tard avec la mort d’un de ses membres de la mort d’un père et d’une épouse d’un compagnon d’un enfant incombe en tant que les survivants à gérer, accomplissant immédiatement après la mort de l’ensemble des formalités de pratiques et d’encadre cérémonielles, un régime spécial. La fonction de l’ouvrage n’est pas d’enregistrer Schématiquement, ces démarches, mais de contenir des rapports, les entretenir, sous l’autorité du droit de deux unités de nature est indissociable de la nature humaine: d’un côté, marqué par la famille et d’autre part l’événement marque la fin irrémédiable, chacun devrait: la mort. La question centrale est aujourd’hui, QUELLES SONT LES CONSEQUENCES JURIDIQUES, conceptuelles et pratiques de la mort d’un homme la priorité de l’existence et l’étendue de la famille et quelle influence le droit de votre précédente. En ce qui concerne au premier chef les consequences juridiques de la mort de la famille démontré, d’une part, que la composition de ce n’est pas figée étant donné qu’il est possible de l’attribution des défunts un titre sur la base d’une situation antérieure un lien factice ou de contester un lien. Considérant qu’il est prouvé, d’autre part, que la famille reste en règle générale au-dessus de la perte d’un de ses membres, assistée par l’antisubventions, suspend le droit. À cette occasion, la mort s’avère un décalque conceptions qui règne sur la famille, dans la mesure où ils se trouvent derrière des élections législatives importantes, y compris l’allant dans le sens d’une plus grande égalité des liens familiaux et d’autres d’une véritable inégalité, notamment de patrimoine. Deuxièmement, en ce qui concerne l’influence de la famille sur les conséquences juridiques de la mort, elle est variable, fois fois effectivement limitée. Une réelle influence tout d’abord, dans la mesure où le droit accordé de manière positive de l’unité de la famille Rechte-Funktion en ce qui concerne les intérêts du défunt posthumes et l’intérêt de ses membres. Une influence limitée ensuite, dans la mesure où la famille redevable des engagements afin de préserver l’intérêt public et que l’intérêt de l’homme, comme les créanciers du défunt. Cette étude, réactualisée, tient compte notamment de la décision du 4 juillet 2005 concernant la réforme du droit de la filiation et le projet de réforme du droit des successions et de dons.