Le déclin du principe de l’immutabilité des régimes matrimoniaux

Souvent, il a été allégué qu’en permanence d’un mariage est subordonnée à la stabilité des relations d’amendes fixés par la réglementation de leur mariage matrimonial a été adopté. Cela a entraîné depuis longtemps par une pleine matrimonial immutabilité régime. Cette idée a le législateur à présenter en 1965, le changement de régime matrimonial une autorisation judiciaire. Or, ce qui oblige tout accord modifiant le régime une homologation matrimonial, il a dirigé par les juges des intérêts privés. Dans le même temps, nous avons une société figée d’une société en mutation – des mutations sociales, économiques, professionnelles. Les entorses au principe de la matrimoniaux immutabilité régimes également atténué était-il, étaient par conséquent inévitable. En outre, dans la pratique, l’intervention du juge s’est avérée extrêmement limitée. Il n’exerce pas de contrôle effectif. Dans le suivi d’un recul constamment renouvelé et renforcé en ce sens. La question de l’importance d’une telle dérogation aux principes de l’autonomie de la volonté et de la contrainte juridique des contrats a été souvent discuté. À l’occasion de la réforme du droit de la famille, ce débat a une nouvelle fois l’actualité. La suppression de l’institution serait de conférer au conjoint le contrôle sur leur système au cours de l’avant. Si de dignité et d’un nouvel espace de liberté dans le mariage. L’accroissement des pouvoirs publics et de l’autonomie des conjoints dans ce domaine serait d’une réévaluation du mariage, car n’est pas négligeable, à un moment de cette institution est dur concurrencée.