Théorie générale des dépenses socio-fiscales

La présentation de cette « théorie générale des dépenses socio-taxe » prend en deux parties: une première description et explicatif un deuxième théorique et prescriptif. Pour déterminer la diffusion de dépenses socio-fiscales depuis trente ans en France comme à l’étranger, la première partie de l’analyse des causes politiques, économiques et budgétaires. La compréhension globale de phénomène social, constituent les dépenses socio-fiscal requiert une théorie de la classe politique, une théorie de l’État de droit et d’une théorie des taxes. Montrent l’inutilité pratique de la notion du système fiscal sur Eric PICHET sépare le régime fiscal des pays industrialisés dans six grands segments qualifiés de segments de référence, avec leurs propres dispositions fiscales. Il y a tout d’abord, une nouvelle définition des dépenses sociofiscales sur l’élaboration d’une frontière claire avec les simples méthodes pour la détermination des prélèvements obligatoires, des éléments du système consubstantiels socio-fiscales à l’examen. Il propose ensuite, d’une doctrine de l’emploi des dépenses socio-cohérence fiscales sur une série de filtres successivement les légitimes sélectionnant niches, utile et pertinente, ne peut les sont efficaces, efficacement et surtout socialement et politiquement acceptable. Déclinant théorie en socio-System impôts français auteur indique la cartographie et les avantages fiscaux et sociaux français les plus chères et les plus emblématiques de 2016 en vigueur. Il demande au législateur de préserver les aménageant sont, si nécessaire, de façon efficace et l’élimination ou inefficientes illégalement. Enfin, il propose une utilisation commune de la mise en place de nouvelles niches et une véritable politique globale de maîtrise des dépenses, socio-taxe.